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Carte grise gratuite dans 2/3 des régions françaises et exonération de la taxe sur les véhicules de sociétés (TVS) pour les BMW ActiveHybrid X6 et ActiveHybrid 7.
Thu Jul 08 10:58:32 CEST 2010 Communiqué de presse
Exonération du coût de la carte grise. L’exonération du coût de la carte grise dans certaines préfectures de France représente une économie de 1385 à 1569 euros et plus de 7000 euros pour la TVS. Cet avantage fiscal lié à la carte grise profitera tant aux clients Particuliers qu’aux Professionnels.
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Christophe Koenig
BMW Group
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Christophe Koenig
BMW Group
Exonération du coût de la carte grise.
L’exonération du coût de la carte grise dans certaines préfectures de France représente une économie de 1385 à 1569 euros et plus de 7000 euros pour la TVS.
Cet avantage fiscal lié à la carte grise profitera tant aux clients Particuliers qu’aux Professionnels.
Les nouvelles BMW ActiveHybrid X6 et BMW ActiveHybrid 7 (dans ses deux versions Berline et Limousine) sont donc directement concernées par cette exonération.
Il revient à chaque région d’appliquer ou non dans les préfectures de sa juridiction cette exonération totale ou de moitié du coût de la Carte Grise pour les véhicules hybrides. En l’état actuel des informations disponibles, les 2/3 des régions appliquent l’exonération totale du coût de la Carte Grise, 6 régions l’exonération de moitié et seulement 2 régions n’appliquent pas cette disposition.
La liste exhaustive des régions appliquant ou non cette exonération fiscale est disponible sur le site Internet :
www.carte-grise.org/dispositions_fiscales_vehicules_propres.php.
De plus, il est à noter que cette décision d’exonération dépend d’une décision annuelle (prise au 1er janvier) de la région. Le statut actuel est donc susceptible d’évoluer selon les décisions de chaque région au 1er janvier 2011. Exemple du bénéfice potentiel lié à l’exonération du coût de la Carte Grise (Base Paris RP à 46,15€ le cheval fiscal, avec une exonération totale) : 1 385 € pour la BMW ActiveHybrid X6 et 1 569 € pour la BMW ActiveHybrid 7.
En revanche, concernant le BONUS/MALUS, quelle que soit la région, les BMW ActiveHybrid X6 (231 g/km de CO2) et BMW ActiveHybrid 7 (219 g/km de CO2) seront toujours soumises à un Malus écologique de 1 600€.
Exonération de la TVS (Taxe sur les Véhicules de Sociétés) sur une période de huit trimestres (2 ans)
Cet autre avantage fiscal, s’adresse cette fois-ci aux clients Professionnels. Les nouvelles BMW ActiveHybrid X6 et BMW ActiveHybrid 7 sont également directement concernées par cette exonération. L’avantage financier pour une société atteint 7 854 € pour la BMW ActiveHybrid X6 et 7 446 € pour la BMW ActiveHybrid 7.
L’avantage maximum cumulé de ces deux exonérations (exonération totale du coût de la Carte Grise + exonération de la TVS sur une période de deux ans) est donc supérieur à 9 000 € pour les deux modèles.
La BMW ActiveHybrid 7 est une berline de prestige avec moteur électrique d’appoint, également disponible en version limousine. Elle délivre une puissance sensiblement supérieure à celle de la BMW 750i/Li non hybride pour une consommation réduite de plus de 15 %. Avec son moteur V8 TwinPower Turbo et son moteur électrique situé entre le moteur thermique et la boîte de vitesses automatique à huit rapports, elle présente une puissance combinée de 465 ch (342 kW) et parvient à présenter des valeurs de consommation inférieures à celles d’un 6 cylindres essence. La nouvelle BMW ActiveHybrid 7 incarne à la perfection la façon la plus dynamique de rouler en hybride.
La BMW ActiveHybrid X6 (E72), premier Sports Activity Coupé (coupé de loisirs polyvalent) hybride du monde, séduit aussi bien par son efficacité remarquable que par ses performances et son agilité non moins impressionnantes. La BMW ActiveHybrid X6 constitue ainsi la référence absolue de l’environnement concurrentiel en termes de dynamisme. Et ce n’est pas là sa seule qualité : ce SAC présente des valeurs de consommation et d’émissions inférieures de plus de 20 % à celles du modèle dont elle dérive, la BMW X6 xDrive50i. Plus impressionnant encore : avec son moteur V8 TwinPower Turbo et ses deux moteurs électriques, le tout présentant une puissance combinée de 485 ch (357 kW), la nouvelle BMW ActiveHybrid X6 parvient même à présenter des valeurs inférieures à celles des « meilleurs » moteurs Diesel de puissance moyenne de la concurrence. La BMW ActiveHybrid X6 peut également rouler en mode 100% électrique.